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PREAMBULE
L'utilisation de l'officine en ligne implique des opérations de collecte, de traitement et de conservation de données à caractère personnel réalisées dans le strict respect du 27 avril 2016 et de la Loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée (ci-après désignés ensemble la « Règlementation Protection des Données ».
En application de la loi informatique et libertés de 1978, les fichiers contenant de telles données ont fait l'objet d'une déclaration normale auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Cette déclaration a été accomplie par Elsie Sante au nom et pour le compte du propriétaire de l'officine en ligne.
En vous inscrivant sur le site internet de la Pharmacie vous consentez à l’utilisation de vos données personnelles par la pharmacie.
OBJET
Cette politique a notamment pour objet d’informer les utilisateurs, des modalités de collecte, de traitement, et d’utilisation de leurs données personnelles et de leurs droits en matière de protection des données à caractère personnel au regard des dispositions applicables en la matière, notamment la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Informatique et libertés »et au règlement européen sur la protection des données personnelles 2016/679.
QUAND TRAITONS-NOUS DES DONNEES ?
Les données vous concernant sont collectées ou traitées en tout ou partie pour les occasions suivantes : création de votre compte sur le site ; réalisation de votre commande de produits ; la demande de renseignement pour la livraison ; la gestion de vos commandes et de la relation client ; la personnalisation de nos services et promotions ; les offres commerciales et newsletters envoyées.
Les données sont collectées directement auprès de vous, à votre demande et lors de l’utilisation du site internet de la Pharmacie. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment en cliquant sur le lien présent dans toutes nos communications.
INFORMATION PRÉALABLE DU PATIENT CONSOMMATEUR À TOUTE COLLECTE DES DONNÉES DE SANTÉ
Préalablement à toute collecte de données de santé considérées comme des données sensibles, le patient consommateur est informé de leur enregistrement, de la finalité de traitement et de leurs droits afférents. Ces informations ne sont consultables que par le pharmacien et le patient consommateur.
Les informations de santé sont nécessaires dans le but d'un dialogue pertinent avec le pharmacien. Elles ne sont visibles que par le pharmacien. Qui plus est, elles sont protégées, chiffrées et hébergées chez un hébergeur agréé données de santé à caractère personnel. Conformément aux articles L. 1111-8 et L. 1111-9 du code de la santé publique et au Règlement RGPD, les patients consommateurs disposent, par ailleurs, « du droit de demander au responsable du traitement l'accès à leurs données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement. Ils disposent également d'un droit d'opposition au traitement et d'un droit à la portabilité de leurs données ; » En cas de motif légitime, les patients consommateurs peuvent s'opposer à cet enregistrement.
LORS DE LA CRÉATION D'UN COMPTE CLIENT
La création d'un compte client est préalable et obligatoire à toute commande de produits pharmaceutiques et/ou parapharmaceutiques.
Les informations suivantes du formulaire d'inscription sont renseignées par le client de la Pharmacie : civilité, prénom, nom, numéro de téléphone (lors d'une première commande), date de naissance, adresse email, mot de passe.
LE FORMULAIRE DE SANTÉ
Le patient consommateur renseigne directement ses informations de santé dans son compte client. Ces données sont chiffrées et sont collectées par le biais du formulaire de Santé et/ou des échanges sécurisés entre le Patient consommateur et la pharmacie (messagerie sécurisée).
Le formulaire de santé porte sur les données chiffrées suivantes : poids, taille, âge, problèmes de santé, traitements en cours, antécédents allergiques, antécédents pathologiques, état de grossesse, allaitement. Les données collectées dans le cadre de ce questionnaire seront conservées 12 mois avant d’être archivées pendant 3 ans.
Ce formulaire de santé doit être complété par le patient consommateur conformément aux obligations légales applicables en la matière et préalablement à toute commande de médicaments et seulement dans le cas d'une commande de médicament. La messagerie sécurisée est également conçue pour récolter et échanger des informations de santé à caractère personnel.
LA TRANSMISSION D'ORDONNANCE EN LIGNE
L'option de l'Onglet « Envoi d'ordonnance » permet à un patient consommateur qui a un compte sur le site internet de notre Pharmacie de nous transmettre en ligne, en toute sécurité et confidentialité son ordonnance sous forme d'image ou de PDF. Le patient consommateur doit donc être connecté au préalable pour pouvoir utiliser cette option. Cette page tout comme l'intégralité du site est hébergée dans le service agréé données de santé à caractère personnel (Données sécurisées, chiffrées et hébergées en HADS).
Conformément aux dispositions légales, les informations mentionnées dans l'ordonnance sont : l'identification complète du médecin prescripteur (nom, qualification, numéro d'identification, etc.), le nom et le prénom du patient consommateur, éventuellement son âge, son sexe, son poids et sa taille, la date de rédaction de l'ordonnance, la désignation du ou des médicaments prescrits, le dosage, la posologie et le mode d'emploi, la durée du traitement, le nombre de renouvellements de la prescription si nécessaire, la signature du médecin prescripteur.
LA LIVRAISON
Lorsque le client choisit la livraison lors du processus de commande, il doit alors en plus de ses informations de création de compte, renseigner une adresse postale de livraison. Cette adresse est envoyée à Google de manière anonyme pour en obtenir la latitude et la longitude. Seules les informations nécessaires à assurer le service de livraison sont traitées.
Pour les livraisons expresses effectuées un autre sous-traitant, le prestataire du service de livraison reçoit les données suivantes : message d'information au livreur qu'une livraison doit être effectuée, adresse de livraison, nom, téléphone mobile.
Les autres informations relatives à la livraison sont chiffrées et visibles uniquement par le personnel habilité de la Pharmacie et par le patient : à savoir les messages à la Pharmacie et le contenu du panier. Certaines livraisons sont amenées à être traitées par la société Livmed's.
QUELLES CATÉGORIES DE DONNÉES COLLECTÉES TRAITONS-NOUS ?
Dans le cadre de l’utilisation du site internet, plusieurs types de données à caractère personnel peuvent être collectés. Principalement les données collectées correspondant aux catégories suivantes :
- données relatives à votre identité (nom, prénom, adresse, adresse email, etc.) ;
- données relatives aux moyens de paiement ;
- données relatives à la commande (numéro de commande, détails des produits commandés etc.);
- données relatives au suivi de la relation commerciale (commentaires des clients, retour de produits, etc.)
- données relatives à la relation pharmacien/patient ;
- données relatives au règlement des factures ;
- données de connexion (date, heure, adresse Internet, protocole de l’ordinateur du visiteur, page consultée etc.) ;
Les données obligatoires sont signalées dans les formulaires de collecte par un "Optionnel". En leur absence, la prestation liée à cette collecte pourrait ne pas être fournie.
POUR QUELLES FINALITÉS LES DONNÉES SONT-ELLES COLLECTÉES ?
Selon les cas, la pharmacie traite vos données en tout ou partie pour :
la gestion et le suivi de la création de compte et de la relation avec les clients de manière générale ;
la gestion et le suivi des commandes, paiements, livraisons, expéditions et retours, ainsi que du service clientèle / service après-vente ;
- la gestion des comptes clients ;
- la gestion de la relation pharmacien/patient ;
- la gestion commerciale et marketing ;
- la mesure de la qualité et de la satisfaction ;
- la prospection commerciale et la personnalisation des offres.
A QUI SONT-ELLES TRANSMISES ?
Les données traitées sont destinées selon les cas aux personnes suivantes : notre service client, web, marketing, comptable, et à notre personnel de la pharmacie habilité pour préparer votre ordonnance ou une commande.
Par ailleurs, les données pourront être communiquées à toute autorité légalement habilitée à en connaître, en particulier en cas de réquisition judiciaire des autorités judiciaires, policières ou administratives.
COMBIEN DE TEMPS LES DONNÉES SONT-ELLES CONSERVÉES ?
Conformément à l’article 6 de la loi Informatique et Liberté, les données personnelles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées et qui est fixée à 1 an puis archivées pendant 3 ans. Les données ainsi archivées ne seront conservées que le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi : elles seront supprimées lorsque le motif justifiant leur archivage n’a plus raison d’être au bout de 3 ans.
COOKIES TECHNIQUES
Notre site utilise des cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement. Ils ne sont pas désactivables :
PHPSESSID : vous permet de conserver des informations de page en page, comme votre panier d'achat ou la connexion à votre compte ;
REMEMBERME : ce cookie vous permet de rester connecter pendant une longue période de temps sans avoir à ressaisir vos identifiants ;
userconsent : ce cookie garde en mémoire vos préférences sur les cookies de services externes (voir ci-dessous).
browserwarning : nous affichons un message d'avertissement si vous utilisez un navigateur obsolète. Ce cookie est utilisé pour ne pas réafficher le message avant 7 jours.
COOKIES DE SERVICES EXTERNES
Dans le but d'améliorer votre expérience, nous utilisons des services externes qui peuvent déposer des cookies. Merci d'indiquer votre consentement ou votre refus quant au dépôt de chaque cookie. Nous conserverons vos choix pendant 1 an. Vous pourrez à tout moment revenir sur cette page pour les modifier.
TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est effectué sur les bases légales suivantes :
L'exécution du contrat avec le client pour la partie parapharmacie
Le consentement exprès (case à cocher, clic.) pour la vente de médicaments
L'intérêt légitime
Une obligation légale lorsque le traitement de vos données personnelles pour la newsletter est rendu obligatoire par un texte de loi.
QUELS SONT VOS DROITS ?
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 et des dispositions du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données n°2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification des données le concernant.
Vous disposez également d’un droit d’opposition pour motif légitime à ce que les données à caractère personnel vous concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale.
Selon les des dispositions du Règlement (UE) Général sur la Protection des Données n°2016/679 Vous disposez également du droit selon les cas à ce que vos données soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Certaines de vos données peuvent également être modifiées par vos soins au sein de votre compte client.
Dans un souci de confidentialité et de protection des données personnelles, la pharmacie doit s’assurer de l’identité de l‘utilisateur avant de répondre à sa demande.
Aussi, toute demande tendant à l’exercice de ces droits vous pouvez faire rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou effacer des informations la concernant lorsqu'ont été décelées des erreurs, des inexactitudes ou la présence de données dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Il suffit de transmettre un courrier avec une pièce d'identité qui sera détruite une fois la demande traitée.
QUELLES SONT LES MESURES DE SÉCURITÉ MISES EN ŒUVRE ?
Soucieux de garantir la sécurité de vos données, la pharmacie prend toutes les précautions utiles qu’elles soient physiques, logiques, administratives ou organisationnelles, au regard de la nature des données qu’elle traite et des risques présentés par les différents traitements, pour préserver la sécurité des données et, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Parmi ces mesures figurent notamment :
- Mot de passe encryptés, le client est le seul à détenir cette information - Procédure de rappel de mot de passe avec son courriel personnel.
En cas de sous-traitance d’une partie ou de la totalité d’un traitement de données à caractère personnel, la pharmacie impose contractuellement à ses sous-traitants des garanties de sécurité et de confidentialité des données à caractère personnel par le biais de mesures techniques de protection de ces données et les moyens humains appropriés.
SITE APPARTENANT À DES TIERS
Des liens présents sur le site internet de la pharmacie peuvent vous renvoyer vers des sites extérieurs.
À cet égard, votre attention est attirée sur le fait que les politiques de protection des données personnelles de ces sites peuvent être différentes de la présente politique.
Dans ce cadre, il est recommandé dans tous les cas, de prendre connaissance de la politique de protection des données personnelles de chacun des sites concernés.
En tout état de cause, la responsabilité de la pharmacie ne saurait être recherchée dans le cas où le contenu de l’un des sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
COOKIES ET AUTRE TRACEURS
POURQUOI CETTE POLITIQUE COOKIES ?
Dans un souci d’information et de transparence, la pharmacie a défini la présente politique afin de vous permettre d’en savoir plus sur :
- l’origine et la finalité des informations traitées à l'occasion de votre navigation sur le site ; - vos droits quant aux cookies et autres traceurs utilisés par la Pharmacie.
QUE SONT LES COOKIES ?
Les cookies, ou autres traceurs similaires, sont des données utilisées par un serveur pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur, et par ce navigateur pour renvoyer des informations d’état au serveur d’origine.
Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, un domaine de réponse, etc.
Les cookies permettent de conserver, pendant leur durée de validité, des informations d'état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d'un site Web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site Web.
Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :
- des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le navigateur ou le site ; - des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
POURQUOI UTILISER DES COOKIES ?
Nous utilisons des cookies et autres traceurs pour les principales finalités suivantes :
mémoriser des informations que vous avez saisies ou demandées via des formulaires que vous remplissez sur notre site ;
comptabiliser les visiteurs, différencier les visites et identifier la manière dont ils utilisent le site ;
effectuer des statistiques et analyses de fréquentation et d’utilisation du site en vue de son amélioration - permettre de partager les contenus de notre site sur les réseaux sociaux ;
gérer votre session utilisateur ;
sauvegarder vos choix en matière de cookies ;
identifier par quel site ou moteur de recherche vous êtes arrivé sur notre site ;
afficher des bannières publicitaires personnalisées ;
QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS ?
La pharmacie pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.…) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Site Internet.
Les cookies sont de petits fichiers texte (le plus souvent composés de lettres et de chiffres), stockés dans la mémoire de votre navigateur ou appareil lorsque vous visitez un site Web ou consultez un message.
Ils permettent à un site Web de reconnaître le navigateur ou l’appareil.
Il existe plusieurs types de cookies :
Les cookies de session : ils expirent dès la fermeture du navigateur et nous permettent de lier vos actions au cours de cette session en particulier,
Les cookies persistants : ils sont stockés sur votre appareil entre les sessions de navigation et nous permettent de mémoriser vos préférences ou actions sur plusieurs sites,
Les cookies propriétaires : ils sont émis par le site que vous visitez,
Les cookies tiers : ils sont émis par un site tiers, distinct du site que vous visitez.
Nos cookies ont différentes fonctions. Ils peuvent :
Etre nécessaires au fonctionnement de nos services,
Nous aider à améliorer nos performances,
Vous offrir des fonctionnalités supplémentaires,
Nous aider à vous proposer des publicités pertinentes et ciblées.
Nous utilisons sur ce site, des cookies ou toute autre technologie similaire de traçage qui restent sur votre appareil pendant l’ouverture de votre navigateur (cookies de session), ou pendant une période plus longue (cookies persistants).
Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la CNIL, certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.
Il s’agit notamment des cookies d’identifiants de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par la pharmacie.
Nom du cookie Fonction Durée de vie Lieux
PHPSESSID Conserve la configuration des paramètres des utilisateurs à travers les demandes de page Session
__RequestVerificationToken Aide à prévenir des attaques dangereuses du type Cross site Request Forgery
CONSENTEMENT
Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement. Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration (sans pouvoir excéder 13 mois)
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux.
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du Site Internet (comme les contenus/pages que vous avez visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du Site Internet.
Un outil de mesure d’audience est utilisé de manière anonyme sur le présent site. Il s’agit de Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible (uniquement en anglais) à partir du lien suivant : https://www.google.com/analytics/learn/privacy.html?hl=fr.
Liste des cookies
Nom du cookie Fonction Durée de vie Lieux
_ga Utilisé pour distinguer les utilisateurs. 13 mois Etats-Unis
_gid Utilisé pour distinguer les utilisateurs. 24 heures Etats-Unis
_gat Utilisé pour distinguer les utilisateurs. 1 minute Etats-Unis
Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné.
Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le Site Internet, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.
Plusieurs types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le Site Internet :
• Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/,
• Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies en cliquant sur le lien suivant : https://support.twitter.com/articles/20170518
• YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr
Et également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/.
Liste des cookies :
Site Nom du cookie Durée de vie Durée Lieux
_fbp Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d’annonceurs tiers. 3 mois Etats-Unis
CONFIGURATION DE VOS PRÉFÉRENCES SUR LES COOKIES
Vous pouvez à tout moment choisir le type de cookies déposé sur votre navigateur :
Insérer l’interface de l’outil de gestion des cookies et son mode opératoire. Il faudra ici prévoir d’interfacer ou de donner le mode opératoire permettant de refuser le dépôt du cookie.
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